SARL LES VINS DE VIENNE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ :
- pour toute interruption du site
- pour toute survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mise à la disposition sur le site
- Et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences et ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
SARL LES VINS DE VIENNE s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à SARL LES VINS DE VIENNE pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
À ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante :
SARL Les Vins de Vienne
lieu-dit Jassoux
42410 CHAVANAY
contact@lesvinsdevienne.fr
DROIT DE PROPRIÉTÉ DE SARL LES VINS DE VIENNE
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de SARL LES VINS DE VIENNE, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par SARL LES VINS DE VIENNE à cet effet.
SARL LES VINS DE VIENNE
SARL au Capital de 250.000 €
Immatriculée au RCS de Saint-Étienne
Numéro SIRET : 42172089700022
Numéro de TVA intra-communautaire :
Siège social : Lieu-dit Jassoux, 42410 Chavanay
Création, design graphique et réalisation :
Culturevin, Lyon
www.culture-vin.fr
Photographies : Chloé Lapeyssonnie, Philippe Mesa.